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Les prix du jour

Au niveau de la wilaya de bejaia

La liste des prix actualisé pour les produits alimentaire.

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projets de la direction

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Les projets de la direction du commerce de la wilaya de BEJAIA...

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Lire la suite... Une Campagne Nationale de Sensibilisation pour la Lutte contre le Gaspillage Alimentaire    

Une Campagne Nationale de Sensibilisation pour la Lutte contre le Gaspillage Alimentaire

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La Direction du Commerce de  la Wilaya de Bejaia, organise sous le haut patronage de Monsieur le Ministre du Commerce…

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COMMUNIQUE

    nouveauEn application de la loi 04-02 du 23 juin 2004 fixant les règles applicables aux pratiques commerciales modifiées et complétées notamment son article 10.

     Le décret exécutif 16/66 du 16/02/2016 défini le modèle du document tenant lieu de la facture exigée  lors de toute transaction commerciale entre les agents économiques exerçants les activités liées au domaine de l'agriculture, de la pèche et de l'aquaculture ainsi que de l'artisanat et des métiers.

     L'ensemble des intervenants concernés sont tenus de se conformer aux dispositions de ce texte.

AVIS AUX OPERATEURS ECONOMIQUES

nouveauDans le cadre du renforcement de la réglementation nationale régissant la sécurité des produits, La Direction du Commerce de la Wilaya de Bejaia porte à la connaissance des opérateurs économiques  qu’un  Arrêté Interministériel daté le 31 janvier 2016 portant « adoption du règlement technique fixant les exigences de sécurité des appareils à gaz combustible »,  s’appliquant à l’ensemble des appareils fonctionnant avec du gaz combustible, offerts au consommateur final, entrera en vigueur à compter du 12 juillet 2017.

Arrêté Interministériel du 31 janvier 2016 portant :

« Adoption du règlement technique fixant les exigences de sécurité des appareils à gaz combustible »

(Publié au journal officiel n° 41 du 12 juillet 2016)

ventes en soldes 2016

    soldes2016 Les soldes constituent une étape incontournable pour les commerçants. En effet, elles leurs permettent d’accroitre et promouvoir leur vente et fidéliser leur clients,  qui eux aussi profiterons de cette technique et opération pour bénéficier des réductions offertes.

Conformément à l’arrêté de wilaya N°16/2477 du 30/06/2016,portant modification de l'article 01 de l'arrêté N°15/3868 du 31/12/2015fixant les périodes pourles ventes en soldede l’an 2016 sont réparties comme suite :

                 La saison hivernale : débutera le17/01/2016  jusqu’au27/02/2016.

                La saison estivale    : débutera le26/06/2016jusqu’au07/08/2016

   Dans ce cadre, les services de la direction du commerce de la wilaya de Bejaia invitent  les operateurs économiques désirant réaliser des ventes en soldes de se rapprocher du siège de la direction sise en face de la gare routière pour le dépôt de leur demandes en vue de l’obtention de l’autorisation , munis des pièces(voir dossier a fournir sous-indiqué) .

Dossier a fournir :

   -  Demande signée et cachetée.

 -  La copie de l’extrait du registre de commerce ou, le cas échéant la copie du registre de l’artisanat et des métiers ;

 - La liste des biens devant faire l’objet des ventes en solde avec les quantités et les réductions de prix à appliquer, ainsi que les prix pratiqués auparavant.

- Les Factures d’achat  des produits devant faire l’objet des ventes en solde.

N.B

   Les ventes en soldes concernent uniquement les marchandises acquises par l’agent économique depuis trois (03) mois au minimum, à compter de la date du début de la période des ventes en soldes.

Consultez aussi :  

  Dispositif régissant les  ventes promotionnelles et notamment les soldes : Décret Exécutifn°06-215du22 Joumada El Oula 1427correspondant au18 juin 2006.

servext  cnrc  algex  caci  safex  cacq  magroo

Adresse:  Cité quatre chemins - en face de la gare routière, Bejaia; Tél: +213 34-81-16-91 ;  Fax: +213 34.81.16.53 ; E-Mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.