Brochures et Dépliants

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 pointrougecampagne nationale de lutte contre le gaspillage du pain : Dépliant gaspillage du pain - Affiche gaspi pain - Flyer collectivités - Flyer femmes au foyer .

pointrouge Lutter contre le gaspillage alimentaire   téléchargement

pointrouge- Gestes antigaspillage    téléchargement

 pointrouge Appareils  A Gaz  A Usage Domestique  téléchargement

pointrouge-التسمم بأول أكسيد الكربون téléchargement

pointrouge-Etiquetage énergétique des appareil.téléchargement

pointrouge-Les intoxications au monoxyde de carbone.téléchargement

pointrougeRecommandations générales sur les règles d'hygiène pour le consommateur.téléchargement

pointrougeConditions d'ouverture et d'exploitation des salles des fêtes.téléchargement

Séminaires et Journées

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Année 2016

   1-) Participation des services du commerce à l’organisation d’une journée d’étude et d’information au profit  des médecins et personnels chargés de la restauration universitaire, tenue le 22 /02/ 2016, au niveau de la résidence universitaire Iryahen – Bejaia.

    

- Présentation d’une communication par Mme BELHAMEL Naziha, chef de bureau, sur le thème : « Etiquetage informatif, rôle informatif »

 

2-) Caravane nationale de sensibilisation  pour la prévention des intoxications alimentaires du 08 au 19 mai 2016, sous le slogan « les  intoxications alimentaires, l’affaire de tous »

 

3-) Célébration de la journée mondiale des droits des consommateurs le 15/03/2016 sous le thème « Plus d’antibiotiques au menu », avec la participation des laboratoires de prestation de services, le CACQE, la direction de la pêche, l’Environnement et  l’association  « TALSA », en plus des visites pédagogiques  guidées, au profit des  élèves d’écoles primaires, accompagnés des scouts Musulmans, au niveau des deux complexes de production agro-alimentaires :

  - CEVITAL- Arrière port-Bejaia

  - COJEK-El Kseur

 

4-) Campagne nationale contre le  gaspillage alimentaire sous le slogan « la lutte contre le gaspillage alimentaire, la responsabilité de tous » du 02 juin au 10 juillet 2016, avec installation de chapiteaux pour la tenue des stands d’exposition et d’affichage pour une  sensibilisation de proximité, portes ouvertes au niveau des inspections territoriales et des bureaux d’hygiènes communaux de toutes les APC, déplacement d’un convoi par minibus à travers les marchés hebdomadaires, plages et places publiques. 

5)- Participation des services du commerce au lancement de la saison estivale, le 16 /06/2016, à partir de la plage Tala Khaled d’Aokas  (voir photos) :

     

- Tenue d’un stand : distribution de dépliants ;

       - Exposition du matériel d’analyse et de contrôle (Valisette de l’Inspecteur).

 

6)- Participation des services du commerce à la journée d’étude sur les MTH, Zoonoses  et l’Hygiène du milieu, le 20 /06/ 2016, à la salle des congrès au siège de la wilaya  (voir photos) :

   - Présentation d’un thème par Mme KHERRAZ, Née MEHELLEB Amina, IPRF : « Rôle et impacts du contrôle de la qualité dans la prévention des intoxications alimentaires » ;

 - Tenue de stands d’exposition et d’affichage. 


Année 2015

1-) Caravane nationale de sensibilisation  pour la prévention des intoxications alimentaires du 02 au 10 juin 2015, sous le slogan « Attention aux intoxications alimentaires ».

 

2-) Journée d’information pour la prévention des intoxications alimentaires le 03 juin 2015 animée par des chercheurs universitaires et des spécialistes dans le contrôle sanitaire des aliments et de la prévention.

Tenue de conférences par : la DSP,  les services vétérinaire, le CACQE et la DCW.

 

3-) Journées portes ouvertes avec stands d’expositions et d’affichage,  le 02, 03 et 04 juin 2015 au niveau de la maison de la culture, sur les laboratoires de prestation  intervenant dans les analyses de la qualité des produits alimentaires 

 

4-) Semaine d’information et de sensibilisation sous le slogan « consommons Algérien » du 26 avril au 03 mai 2015.

- Stands d’exposition.

- Caravane de sensibilisation du 27 au 30 avril 2015.

- Tenue de conférences par des chercheurs universitaires, les Douanes, la DSA, l’ANDI et la DCW.

 

 5-) journée d’information au profit des opérateurs économiques du secteur industriel sur la mise en œuvre de la garantie légale, le 08 avril 2015, au niveau de la salle de l’APW siège de la wilaya.

- Présentation d’une communication sur les modalités de mise en œuvre de la garantie des biens et services.

- Confection de dépliants sur les modalités de mise en œuvre et durée de la garantie.

 

6-) Séances d’information  et de sensibilisation au niveau des établissements scolaires  et des centres de formation professionnelle, sur les bonnes pratiques d’hygiène requises lors de l’achat et de la consommation des aliments

formulaires

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Formulaires & services en ligne

Services en ligne du centre national du registre du commerce(www.cnrc.org.dz)

- Recherche dans la base de données  des dénominations des sociétés

- Recherche dans à la base de données des nomenclatures des activités

d'autre services sont disponibles sur le site du CNRC

Formulaires à télécharger pour les commerçants

Commerçants ou personnes à la recherche de création d'entreprise

Vous pouvez télécharger les formulaires a partir du site www.cnrc.org.dz pour ce qui concerne la  demande de    Dénomination(choix du nom de la société avant sa création , le nantissement de   l'outillage et du matériel    d'équipements ,  l'abonnement au   BOAL,  la vente du fond du    commerce......

Commerçants étrangers

Formulaire d'ouverture d'un bureau de liaison

Le dépôt du dossier se fait au niveau du Ministère du Commerce (Sous Direction de l'Animation et des Relations avec les Chambre de Commerce et d'Industrie  9eme étage)

Formulaires à télécharger pour les importateurs

Désignation d’un employé ou un cadre chargé de l’accomplissement des activités de contrôle de la conformité des produits importés.

Formulaire à remplir par les opérateurs

Dossier à fournir pour les entreprises de droit algérien & Société étrangère

Modèle de la carte du représentant

Le dépôt du dossier se fait au niveau de la Direction de Commerce de Wilaya lieu de résidence de votre siège d'entreprise

Importations sous franchise  dans le cadre des accords de libre  échange

Modalités (.texte de référence : Décret exécutif N° 10-89 du 10 mars 2010 )

Télécharger le formulaire de la demande de franchise

Le fond du dossier relatif aux demandes de franchises des droit de douanes est présenté une seule fois doit contenir , une copie légalisée du Registre du Commerce, une copie légalisée de la carte N.I.F, une copie du statut de la société.

Les documents renouvelables sont :

1. Une copie légalisée de l’attestation du dépôt des comptes sociaux (chaque année)
2. Une copie légalisée de l’affiliation à la CNAS et/ou la CASORAL (selon sa validité ou chaque année )
3. une copie originale de l’extrait de rôle apuré (chaque trois mois)
4. la demande de franchise (une originale et trois copies)
5. trois factures préforma ou définitive

Le dépôt du dossier se fait au niveau de la  Direction de Commerce de Wilaya lieu de résidence de votre siège d'entreprise.

Contrôle aux frontières de la conformité des produits importés

Télécharger Les spécimens et le contenu des documents relatifs à  Déclaration d'importation du produit , Procès-verbal de contrôle de la conformité du produit, Autorisation d'admission du produit, Décision de refus d'admission du produit ,  Recours relatif a la décision de refus d'admission du produit, Annulation de la décision de refus d'admission du produit,- Recours sur la destination du produit non conforme , Procès-verbal d'audition :)

Télécharger modèle de documents(visa de certificat d'origine , visa certificat administratif, carnet ATA) source  Chambre Algérienne du Commerce et d'Industrie CACI www.caci.com.dz

 

faq

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Vos Questions Fréquemment Posées

   
       

            

  • DISPOSITIONS PROTECTION DE LA PRODUCTION NATIONALE UE ?                  

  • Des mesures antidumping (article 22),
  • Des mesures compensatoires (article 23),
  • Des mesures de sauvegarde (article 24),
  • Des mesures exceptionnelles en faveur des industries naissantes, ou de certains secteurs en cours de restructuration (article 11).

  • QUELS SONT LES PRODUITS ALIMENTAIRES A PRIX REGLEMENTE ?               

  • Les produits alimentaires à prix réglementé sont :
  •            Lait pasteurisé conditionné en sachet (Décret exécutif n° 01-50),
  •            Farine de panification et pains (Décret exécutif n° 96-132),
  •            Eau potable et d'assainissement (Décret exécutif n° 05-13),
  •            Eau à usage agricole (Décret exécutif n° 05-14).

  • QUELS SONT LES SERVICES A PRIX REGLEMENTE ?

  • Les services à prix réglementé sont :
  • Transports ferroviaires de voyageurs (Décret exécutif n° 98-269),
  • Transports ferroviaires des marchandises(Décret exécutif n° 98-329),
  • Transports de voyageurs par taxis automobiles (Décret exécutif n° 02-448),
  • Transport de voyageurs par route«service ramassage»(Décret exécutif n° 96-39),
  • Loyers applicables aux logements sociaux(Décret exécutif n° 98-237).

  • QUELS SONT LES PRODUITS INDUSTRIELS A PRIX REGLEMENTE ?

 

  • Les produits industriels à prix réglementé sont :
  • Produits pétroliers raffinés, essences, gpl- carburant, gpl-vrac, gas-oil, fuel oil, butane, propane (Décret exécutif n° 06-06),
  • Gaz naturel (Décret exécutif n°05-128),
  • Gaz naturel comprimé (gnc)- carburant (Décret exécutif n° 05-313).


  • QUELLES SONT LES MARGES REGLEMENTEES ?

 

  • Médicaments à usage de la médecine humaine (Décret exécutif n° 98-44).

  • QUELS SONT LES PRODUITS BENEFICIANT DU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT SUD TERRESTRE POUR L'APP ?

 

  • Les produits bénéficiant du remboursement des frais de transport terrestre pour l'approvisionnement inter-wilayas sont :
  • Semoule, farine, laits en poudres (adultes et infantiles) , lait pasteurisé, farine infantile, café, thé, sucre, concentré de tomate, levures, légumes secs, riz, pâtes alimentaires, huiles alimentaires, savons de ménage et en poudre, pomme de terre de consommation, articles et fournitures scolaires, aliments du bétail, matériaux de construction (ciment, rond à béton et bois) et presse écrite.

  • QUELLES SONT LES TYPES D'AIDES OCTROYEES DANS LE CADRE DE LA PROMOTION DES EXPORTATIONS ?

 

  • Cinq rubriques d'aides sont prévues :
  • Les charges liées à l'étude des marchés extérieurs,
  • La prise en charge partielle des frais des participations aux foires et expositions à l'étranger,
  • Une partie des coûts de prospections des marchés extérieurs,
  • Le coût de transport international et de manutention dans les ports algériens des marchandises destinées à l'exportation,
  • Le financement des coûts liés à l'adaptation des produits aux marchés extérieurs.

  • ON SOUS-ENTEND QUOI PAR SALLE DES FETES ?

 

  • La salle des fêtes est un espace public devant servir à l'organisation d'événement festifs tels que la célébration de mariages les circoncisions et les anniversaires.

  • QUEL EST LE DELAI IMPARTI POUR LA DELIVRANCE D'UN AGREMENT POUR EXPLOITATION ?

 

  • Au vu des résultats de l'enquête publique et des avis des services consultés, le Wali se prononce sur la demande d'autorisation par un accord ou un rejet, dans un délai de 75 jours à compter de la date de son dépôt.

    • QUEL SONT LES SERVICES PUBLICS QUI SONT CONCERNES PAR L'ENQUETE SUR LES SALLE DES FETES ?

    • Les services publics concernés par l'enquête sur les salles des fêtes sont:
    • La protection civile
    • L'urbanisme et la construction
    • La commune du lieu d'implantation
    • Le Commerce
    • La santé
    • L'environnement
    • La jeunesse
    • Les services de sécurité

    • QUEL EST LE DELAI IMPARTI POUR QUE SES SERVICES DONNENT LEUR AVIS ?

    • Le délai imparti est de 30 jours à partir de la date de dépôt du dossier au niveau de la Wilaya déléguée.

    • L'AUTORISATION D'EXPLOITATION EST CADUQUE DANS QUEL CAS ?

    • Si elle n'est pas exploitée dans un délai d'une année.

fichier presse

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Les différentes  publication sur la presse algérienne concernant le secteur du commerce au niveau de la wilaya de Bejaia

ELWATAN070320

elwatan04032020

DEPECHE220120

lacite190120

LACITE07012020

depeche301219

depeche041019

la cite250919

depeche200619

lacite20062019

حملات مراقبة فجائية لردع تجاوزات في التجار ببجاية 08/05/2019

ramadhan2019

Emission télévisée de l'ENTV du 24/08/2018

tv

depeche150818

depeche020818

depeche240718

depeche250618

liberte210618

liber cite

lacite120618

lacite100618

depeche100618

depeche4518

 

depeche030618

liberte310518

lacite29518

lacite avril2018

lacite190218

lacite290118

depeche290118

lacite912018

lacite281217

depeche261217

depeche30112017

depeche29112017

depeche211117

pratiquecom

depech15082017

DEPECH14082017

 depech10082017

Extrait  d'un reportage de l'ENTV sur les opérations du contrôle durant la saison estivale 2017, au niveau de la wilaya de BEJAIA.

saisiequalite

lacite28062017

depeche25062017

lacite21062017

Liberte le 14/06/2017

liberte14062017

chourouk14062017


 khabar14 06 2017

depech13062017

 

servext  cnrc  algex  caci  safex  cacq  magroo

Adresse:  Cité quatre chemins - en face de la gare routière, Bejaia; Tél: +213 34-81-16-91 ;  Fax: +213 34.81.16.53 ; E-Mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.